Marque expirée - Marque en non vigueur

carbon vert
vincent forget

Numéro de dépôt :
3566823
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2018
carbon vert de vincent forget

Présentation de la marque carbon vert

Déposée le 3 avril 2008 par vincent forget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « carbon vert »

Le déposant est vincent forget domicilié(e) 14 victor puiseux,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vincent forget domicilié(e) 14 victor puiseux,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carbon vert est expirée depuis le 3 avril 2018.

vincent forget a également déposé les autres marques suivantes : carbone vert , ecolomy


vincent forget - 14 victor puiseux,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


vincent forget - 14 victor puiseux,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Sciage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.